Domaine de Vernus
Présentation de la marque Domaine de Vernus
Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par La Cadole de Régnié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Vernus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de Vernus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Vernus arrivera à expiration en date du 6 février 2030.
La Cadole de Régnié a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42