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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE
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SUCETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUCETTE
LA BUVETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1383676
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque SUCETTE

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE domicilié(e) Rue Maurice Perin, Z.I. de Tournes,08103 CHARLEVILLE-MEZIERES (dossier no 2328301) - 08103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2328301) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCETTE est expirée depuis le 10 décembre 2016.

LA BUVETTE a également déposé les autres marques suivantes : LABCO , PIGGYLI , LA BUVETTE , LOGISTAR , MINISTAR , LA BUVETTE , SOFILAB , ISOBAC , BALKO , KASS


LA BUVETTE Société Anonyme - Rue Maurice Perin, Z.I. de Tournes,08103 CHARLEVILLE-MEZIERES (dossier no 2328301) - 08103 - France - SIREN 785720012


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2328301) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328301 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation n°2072215 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°27244 - Publication au BOPI

Appareils pour l'alimentation des bestiaux et plus particulièrement abreuvoirs automatiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.