Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREBAC POLYCHOC
LA BUVETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99774809
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2029

Présentation de la marque PREBAC POLYCHOC

Déposée le 12 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PREBAC POLYCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Maurice Périn - 08090 - TOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque PREBAC POLYCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREBAC POLYCHOC arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

LA BUVETTE a également déposé les autres marques suivantes : LABCO , PIGGYLI , LA BUVETTE , LOGISTAR , MINISTAR , LA BUVETTE , SOFILAB , ISOBAC , BALKO , KASS


LA BUVETTE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue Maurice Périn - 08090 - TOURNES - France - SIREN 785720012


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394932 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707873 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Abreuvoirs automatiques et auges pour animaux. Cuves de stockage d'eau et bacs de désinfection pour l'agriculture. Matières plastiques mi-ouvrées obtenues par rotomoulage. Abreuvoirs de pâture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.