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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA BUVETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96627581
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Maurice Périn - 08090 - TOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627581.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

LA BUVETTE a également déposé les autres marques suivantes : LABCO , PIGGYLI , LA BUVETTE , LOGISTAR , MINISTAR , LA BUVETTE , SOFILAB , ISOBAC , BALKO , KASS


LA BUVETTE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue Maurice Périn - 08090 - TOURNES - France - SIREN 785720012


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312619 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616226 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21

Appareils et installations électriques pour l'alimentation en eau et le réchauffage d'abreuvoirs.Appareils et installations pour la distribution d'eau.Niches pour animaux.Bacs d'abreuvage, bacs pour désinfection, pédiluves, abreuvoirs pour animaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.