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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE
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LA BUVETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BUVETTE
LA BUVETTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93489037
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2023

Présentation de la marque LA BUVETTE

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle - 08090 - TOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque LA BUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BUVETTE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

LA BUVETTE a également déposé les autres marques suivantes : LABCO , PIGGYLI , LA BUVETTE , LOGISTAR , MINISTAR , LA BUVETTE , SOFILAB , ISOBAC , BALKO , KASS


LA BUVETTE, Société Anonyme - Zone Industrielle - 08090 - TOURNES - France - SIREN 785720012


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381999 - Publication au BOPI 2003-11-20

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243185 - Publication au BOPI 2003-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541407 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Appareils et installations électriques pour réchauffeur d'abreuvoir.Niches pour animaux.Bacs de propreté pour animaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.