Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle,08090 TOURNES,FRANCE (dossier no 2243186) - 08090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2243186) - 75116 - France.
La marque LA BUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BUVETTE Société Anonyme - Zone Industrielle,08090 TOURNES,FRANCE (dossier no 2243186) - 08090 - France - SIREN 785720012
Cabinet LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2243186) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243186 - Publication au BOPI 2003-05-28
Renouvellement sans limitation n°2024639 - Publication au BOPI 1995-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382000 - Publication au BOPI 2003-11-20
Tous abreuvoirs et appareils d'alimentation en eau pour animaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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