LA BUVETTE, Société Anonyme, 15, rue de l'Arquebuse, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES.
Numéro de dépôt :
1174657
Date de dépôt :
08/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DOSAMATIC
Déposée le 8 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOSAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.
La marque DOSAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BUVETTE, Société Anonyme, 15, rue de l'Arquebuse, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France
Cabinet PIERRE LOYER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48
Dispositifs de dosage de produits vétérinaires ou analogues pour abreuvoirs pour animaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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