Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BI-STABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle - 08090 - TOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque BI-STABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BUVETTE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 08090 - TOURNES - France - SIREN 785720012
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554803 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Grilles métalliques pour tapis de renforcement et de stabilisation des sols. Tapis de renforcement et de stabilisation des sols (matériaux de construction non métalliques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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