Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle - 08090 - TOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque AQUAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BUVETTE, Société Anonyme - Zone Industrielle - 08090 - TOURNES - France - SIREN 785720012
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226510 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367391 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement sans limitation n°2008014 - Publication au BOPI 1992-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513166 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Pompes de prairie pour animaux, abreuvoirs de prairie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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