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Marques déposées par la société La Buissonnette
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Domaine Charols
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Charols
La Buissonnette, EARL

Numéro de dépôt :
4311155
Date de dépôt :
30/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2026
Domaine Charols de La Buissonnette

Présentation de la marque Domaine Charols

Déposée le 30 octobre 2016 par la société La Buissonnette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Charols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société La Buissonnette domicilié(e) 1067 Chemin de Séguret - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 059 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Buissonnette, M. CHAROLS elie domicilié(e) 1067 CHEMIN de seguret - 84110 - SABLET - France.

La marque Domaine Charols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Charols arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.


La Buissonnette, EARL - 1067 Chemin de Séguret - 84110 - SABLET - France - SIREN 348059593


La Buissonnette, M. CHAROLS elie - 1067 CHEMIN de seguret - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.