Marque enregistrée - Marque en non vigueur
" LA BUISSONNE "
Numéro de dépôt :
1755247
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/07/2000
Présentation de la marque " LA BUISSONNE "
Déposée le 31 juillet 1990 par LA BUISSONNE (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « " LA BUISSONNE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque " LA BUISSONNE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA BUISSONNE " est expirée depuis le 31 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12