Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO'THENTIC
LA BRUYERE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99826375
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019

Présentation de la marque BIO'THENTIC

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO'THENTIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRUYERE domicilié(e) ZA PARC GIRAUD - 42130 - BOEN SUR LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 884 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA BRUYERE domicilié(e) ZA PARC GIRAUD - 42130 - BOEN SUR LIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO'THENTIC est expirée depuis le 26 novembre 2019.

LA BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VIRGILE Société d'Avocats , La Brique paysanne


LA BRUYERE SARL, SARL - ZA PARC GIRAUD - 42130 - BOEN SUR LIGNON - France - SIREN 398884627


FROMAGERIE DE LA BRUYERE - ZA PARC GIRAUD - 42130 - BOEN SUR LIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422351 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693952 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Fromages issus de l'agriculture biologique.