Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVILLE BRULERIE . PARIS
La Brulerie de Belleville, SAS

Numéro de dépôt :
4078264
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2024
BELLEVILLE BRULERIE . PARIS de La Brulerie de Belleville

Présentation de la marque BELLEVILLE BRULERIE . PARIS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Brulerie de Belleville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEVILLE BRULERIE . PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Brulerie de Belleville domicilié(e) 10 Rue Pradier - 75019 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 684 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Brulerie de Belleville, M. David Flynn domicilié(e) 10 Rue Pradier - 75019 - Paris - France.

La marque BELLEVILLE BRULERIE . PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVILLE BRULERIE . PARIS est expirée depuis le 24 mars 2024.


La Brulerie de Belleville, SAS - 10 Rue Pradier - 75019 - Paris - France - SIREN 793684515


La Brulerie de Belleville, M. David Flynn - 10 Rue Pradier - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.