Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANDALE
LA BROUETTE COOP, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4261314
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
LA MANDALE de LA BROUETTE COOP

Présentation de la marque LA MANDALE

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par LA BROUETTE COOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANDALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est LA BROUETTE COOP, ASSOCIATION domicilié(e) 2 GRAND' RUE - 55210 - CHAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BROUETTE COOP, M. BAPTISTE PELLERIN domicilié(e) 2 GRAND' RUE - 55210 - CHAILLON - France.

La marque LA MANDALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANDALE arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


LA BROUETTE COOP, ASSOCIATION - 2 GRAND' RUE - 55210 - CHAILLON - France


LA BROUETTE COOP, M. BAPTISTE PELLERIN - 2 GRAND' RUE - 55210 - CHAILLON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.