Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCLETTE
LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4268697
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
RECYCLETTE de LA BROSSERIE FRANCAISE

Présentation de la marque RECYCLETTE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE domicilié(e) 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David ROSELMAC domicilié(e) 15 BOULEVARD Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque RECYCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLETTE arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

LA BROSSERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : , Bioseptyl DENTIFRANCE , Bioseptyl DENTIFRAISE , Dans ma salle de bain , DUNE , Les Vertueux , 1845 , TRACIA , ZE GOOD , BIOSEPTYL


LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France


M. David ROSELMAC - 15 BOULEVARD Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Dentifrices ;

Produits d'hygiène bucco-dentaire ;

Brosses à dents.