LA BROSSERIE FRANÇAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4139735
Date de dépôt :
06/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2024
Présentation de la marque DUNE
Déposée le 6 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANÇAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANÇAISE domicilié(e) 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS, M. ROSELMAC David domicilié(e) 4 Ruelle des Pelletiers - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSERIE FRANÇAISE, Société par actions simplifiée - 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France
CABINET D'AVOCATS, M. ROSELMAC David - 4 Ruelle des Pelletiers - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679358 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en ambre, en nacre, en écume de mer ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; montures de brosses ;
Brosserie ; poils pour la brosserie ; soies d'animaux (brosserie et pinceaux) ; matériaux pour la brosserie.
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