LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3754486
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2030
Présentation de la marque BIOSEPTYL
Déposée le 19 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSEPTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE domicilié(e) 66 Rue du Pont d'Arcole,
60000 BEAUVAIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GSA Avocats,
M. ROSELMAC David domicilié(e) 1 Rue du Général de Castelnau,
67000 STRASBOURG - France.
La marque BIOSEPTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 66 Rue du Pont d'Arcole,
60000 BEAUVAIS - France
GSA Avocats,
M. ROSELMAC David - 1 Rue du Général de Castelnau,
67000 STRASBOURG - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641699 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750731 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11
Dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; colorants pour les cheveux ; mascara ; produits de maquillage ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; dentifrices pharmaceutiques ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; eucalyptol et eucalyptus à usage pharmaceutique ; menthe et menthol à usage pharmaceutique ; remèdes à usage dentaire ; bonbons à usage pharmaceutique ; gommes à mâcher à usage médical ; bains de bouche pharmaceutiques ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Brosses à dents, brosses à cheveux ; fils dentaires ; brosses à dents électriques ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; brosses pour laver la vaisselle ; brosserie et matériaux pour la brosserie ; peignes ; étuis pour brosses à dents, peignes et savons ; porte-savon ; distributeurs de savon ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; éponge de toilette ; éponge de maquillage ; éponge de friction pour la peau ; gants à polir, gants de ménage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Confiserie, gomme à mâcher ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Services de vente au détail, vente en gros et vente en ligne de : dentifrices, bains de bouche, gels pour blanchir les dents, préparations pour polir les prothèses dentaires, aérosols pour rafraîchir l'haleine, produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits pour les soins de la bouche à usage médical, eucalyptol et eucalyptus à usage pharmaceutique, menthe et menthol à usage pharmaceutique, remèdes à usage dentaire, bonbons à usage pharmaceutique, gommes à mâcher à usage médical ; confiserie, gommes à mâcher, savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux, colorants pour les cheveux, mascara, produits de maquillage, brosses à dents, brosses à cheveux, fils dentaires, brosses à dents électriques, brosses pour laver la vaisselle, brosserie et matériaux pour la brosserie, peignes, étuis pour brosses à dents, peignes et savons, porte-savon, distributeurs de savon, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, éponge de toilette, éponge de maquillage, éponge de friction pour la peau, gants à polir, gants de ménage, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement.
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