LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1328273
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2025
Présentation de la marque BIOSEPTYL
Déposée le 25 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSEPTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE domicilié(e) 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROSELMAC David, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 15 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque BIOSEPTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France
M. ROSELMAC David, Cabinet d'Avocats - 15 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289893 - Publication au BOPI 2005-06-03
Renouvellement sans limitation n°2053724 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 13 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652679 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13
Inscription le 13 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652680 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599175 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07
Dentifrices.Produits d'hygiène bucco-dentaire. Brosses à dents.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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