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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT
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SORTILEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORTILEGE
LA BROSSE ET DUPONT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94523031
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 3 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6 allées des Cascades, BP 60092, Immeuble Niagara Paris Nord 2 Villepinte (dossier no 2263556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2263556) - 75008 - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 3 juin 2014.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT Société par actions simplifiée - 6 allées des Cascades, BP 60092, Immeuble Niagara Paris Nord 2 Villepinte (dossier no 2263556) - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS SA - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2263556) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390404 - Publication au BOPI 2004-04-13

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263556 - Publication au BOPI 2004-04-27

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Savons, parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; fards; désodorisants à usage personnel (parfumerie); produits de toilette; lotions pour les cheveux; shampoings; dentifrices; produits pour les soins de la bouche non à usage médical