LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3213071
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023
Présentation de la marque MITSIE
Déposée le 4 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6, Allée des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord 2, Roissy Charles De Gaulle, BP 60092 - 93420 - VILLEPINTE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque MITSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée - 6, Allée des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord 2, Roissy Charles De Gaulle, BP 60092 - 93420 - VILLEPINTE - France
SODEMA CONSEILS, SA - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 18 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574087 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2012 n°2513990 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13
Appareils à main (électriques ou non électriques) pour la pédicurie ou la manucurie, rasoirs, pinces pour recourber les cils, pinces à ongles, ciseaux, coupe-ongles et pinces à ongles (électriques ou non électriques) , pinces à épiler, limes à ongles (électriques ou non) , nécessaires de manucure électrique, trousses de manucure et de pédicure, coupe-ongles (électriques ou non) , polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques) rape-cors, pierre-ponce. Petits ustensiles et récipients portatifs (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges, vaporisateurs de sac, cure-dents, gants de crin, trousses de toilette, trousses de maquillage, brosses à dents, boites à savon, verres à dents, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie. Rubans et lacets, fleurs artificielles, barrettes, pinces, épingles à cheveux, ornements pour les cheveux, bigoudis, piques bigoudis, filets, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cheveux postiches, tresses de cheveux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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