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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT
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FRANCEMERY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCEMERY
LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1499327
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2008

Présentation de la marque FRANCEMERY

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 52-54 rue du Capitaine Guynemer, 92411 COURBEVOIE (dossier no 2127427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2127427) - France.

La marque FRANCEMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCEMERY est expirée depuis le 22 novembre 2008.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme - 52-54 rue du Capitaine Guynemer, 92411 COURBEVOIE (dossier no 2127427) - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2127427) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1998 n°2127427 - Publication au BOPI 1998-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Coutellerie.Brosses, peignes et autres articles de toilette. Bigoudis, épingles et pinces à cheveux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.