Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT
/
FIBRACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBRACTION
LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
99785646
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque FIBRACTION

Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIBRACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) Villa GUYNEMER, 52-54 rue du Capitaine Guynemer, 92411 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque FIBRACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRACTION est expirée depuis le 9 avril 2009.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme - Villa GUYNEMER, 52-54 rue du Capitaine Guynemer, 92411 COURBEVOIE - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Serpillières, chiffons de nettoyage. Tissus d'entretien (en matières textiles).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).