Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATOUCH'
LA BROSSE ET DUPONT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3424456
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2016
CREATOUCH\' de LA BROSSE ET DUPONT

Présentation de la marque CREATOUCH'

Déposée le 20 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATOUCH' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) Immeuble Niagara Paris Nord 2, 6 Allée des Cascades, B.P. 60092 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATOUCH' est expirée depuis le 20 avril 2016.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , CASA NOVA


LA BROSSE ET DUPONT société par actions simplifiée - Immeuble Niagara Paris Nord 2, 6 Allée des Cascades, B.P. 60092 VILLEPINTE - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Enfile-aiguilles.

Bijoux fantaisie, perles.

Fils à usage textile, fils à coudre, fils à broder, fils à repriser, fils élastiques à usage textile ; fils de coton, de laine, de soie, de lin.

Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour tapisserie ou pour la broderie, tissus adhésifs collables à chaud.

Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie ; agrafes pour vêtements ; aiguilles à coudre, à repriser et à tricoter ; boites à aiguilles non en métaux précieux, boites à coudre, bandes auto-grippantes (articles mercerie), cordons, galons et lacets à broder, crochets à broder (mercerie), boules à repriser ; boucles (accessoire de vêtement), dés à coudre ; rubans élastiques, épaulettes pour vêtements ; fermetures à glissière, galons, guimperie (passementerie), chiffres ou lettres pour marquer le linge, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, faux-ourlets, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; paillettes à coudre, clous (boutons décoratifs).