Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CASA NOVA
LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
97699359
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CASA NOVA

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA NOVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 52 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque CASA NOVA est expirée depuis le 14 octobre 2007.

LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SHIRLEY , SOR , PHARMA SELF , BERMUDE , IROISE , GLAMOUR , C 2 TOI , DENTCLAIR , LA PENDERIE . D'ALEXANDRINE . , PRO THE DEN THAL


LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme - 52 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 572133007


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 29 juillet 1999 - Renonciation totale n°282172 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faience, peaux chamoisées pour le ménage. Serpillières, essuie-tout et lavettes (en matières textiles).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).