LA BROSSE ET DUPONT Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94545740
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
Présentation de la marque CALYS
Déposée le 22 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) 6 allées des Cascades, BP 60092, Immeuble Niagara Paris Nord 2 Villepinte (dossier no 2267606) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2267606) - 75008 - France.
La marque CALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSE ET DUPONT Société par actions simplifiée - 6 allées des Cascades, BP 60092, Immeuble Niagara Paris Nord 2 Villepinte (dossier no 2267606) - France - SIREN 572133007
SODEMA CONSEILS SA - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2267606) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2267606 - Publication au BOPI 2004-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) et plus particulièrement brosses à dents; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
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