Déposée le 4 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C 2 TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) Immeuble Niagara, Paris Nord 2-6, Allée des Cascades, B.P. 60092 Villepinte - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque C 2 TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSE ET DUPONT Société Anonyme - Immeuble Niagara, Paris Nord 2-6, Allée des Cascades, B.P. 60092 Villepinte - France - SIREN 572133007
SODEMA CONSEILS SA - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Parapluies, petite maroquinerie ; sacs, à savoir sacs à mains, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers et sacoches (maroquinerie). Ceintures, bretelles, cravates, foulards, écharpes, pochettes (tissu).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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