Déposée le 10 mai 2004 par la société LA BROSSE ET DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la société LA BROSSE ET DUPONT domicilié(e) BP 60092 Villepinte, 6 Allée des Cascades, Immeuble Niagara, Paris Nord 2,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE - 95973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BROSSE ET DUPONT - BP 60092 Villepinte, 6 Allée des Cascades, Immeuble Niagara, Paris Nord 2,95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE - 95973 - France - SIREN 572133007
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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