ACTIVITAL
Présentation de la marque ACTIVITAL
Déposée le 30 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSE ET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTIVITAL arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.
LA BROSSE ET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2063056 - Publication au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307896 - Publication au BOPI 2006-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427472 - Publication au BOPI 2006-01-18
Inscription le 23 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°191655 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191657 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191654 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 23 février 2016 n°2610951 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-23