NOVELTY
Présentation de la marque NOVELTY
Déposée le 29 janvier 1980 par LA BROSSE & DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 29 janvier 1990.
LA BROSSE & DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034