Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BROCANTIQUE
Numéro de dépôt :
1449804
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
05/06/1997
Présentation de la marque LA BROCANTIQUE
Déposée le 5 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LA BROCANTIQUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « LA BROCANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BROCANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCANTIQUE est expirée depuis le 5 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28