Marque enregistrée - Marque en vigueur

Promenade d'Artois
LA BRIQUETTERIE

Numéro de dépôt :
4492814
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
Promenade d\'Artois de LA BRIQUETTERIE

Présentation de la marque Promenade d'Artois

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par LA BRIQUETTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Promenade d'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est LA BRIQUETTERIE domicilié(e) 5 Rue de la Gare - 62161 - DUISANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier BOUTTEMY domicilié(e) 5 rue de la Gare - 62161 - DUISANS - France.

La marque Promenade d'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promenade d'Artois arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

LA BRIQUETTERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES JARDINS D'ARTOIS


LA BRIQUETTERIE - 5 Rue de la Gare - 62161 - DUISANS - France


Monsieur Didier BOUTTEMY - 5 rue de la Gare - 62161 - DUISANS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 2 septembre 2019 - Rejet partiel n°767549 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-02

Gestion de biens immobiliers; Gestion de multipropriété immobilière; Gestion immobilière; Investissements immobiliers; gérance de biens immobiliers ; investissement de capitaux ;

Construction.