Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAIN CAMILLE
Numéro de dépôt :
1387355
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
19/12/1996
Présentation de la marque LE PAIN CAMILLE
Déposée le 19 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRIOCHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « LE PAIN CAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAIN CAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN CAMILLE est expirée depuis le 19 décembre 1996.
LA BRIOCHERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23