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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA BRETONNE
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LES BOUTS D CHOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOUTS D CHOUX
LA BRETONNE - Société Coopérative Agricole - Quartier de la Gare - Traouen

Numéro de dépôt :
3157887
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
08/04/2012
LES BOUTS D CHOUX de LA BRETONNE

Présentation de la marque LES BOUTS D CHOUX

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA BRETONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LES BOUTS D CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA BRETONNE domicilié(e) 29250 SAINT POL DE LEON - 29250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 634 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Guillaume FAUCON SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 12 rue du Bois d'Amour , BP 38,29265 BREST CEDEX - 29265 - France.

La marque LES BOUTS D CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUTS D CHOUX est expirée depuis le 8 avril 2012.

LA BRETONNE a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURETTE , Le HOMARD frites


LA BRETONNE - Société Coopérative Agricole - Quartier de la Gare - Traouen - 29250 SAINT POL DE LEON - 29250 - France - SIREN 777634379


Me Guillaume FAUCON SOCIETE D'AVOCATS - 12 rue du Bois d'Amour , BP 38,29265 BREST CEDEX - 29265 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences) . Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.