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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bretèchoise
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Agence Breteche Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agence Breteche Immobilier
La Bretèchoise, SARL

Numéro de dépôt :
3785048
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
Agence Breteche Immobilier de La Bretèchoise

Présentation de la marque Agence Breteche Immobilier

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bretèchoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agence Breteche Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bretèchoise domicilié(e) 33 Route de St Germain - 78860 - St Nom La Bretèche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Bretèchoise domicilié(e) 33 Route de St Germain - 78860 - St Nom La Bretèche - France.

La marque Agence Breteche Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence Breteche Immobilier est expirée depuis le 25 novembre 2020.


La Bretèchoise, SARL - 33 Route de St Germain - 78860 - St Nom La Bretèche - France


La Bretèchoise - 33 Route de St Germain - 78860 - St Nom La Bretèche - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).