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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
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VRAI GOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VRAI GOUT
LA BRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520992
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2014

Présentation de la marque VRAI GOUT

Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VRAI GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT (dossier no 2255300) - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2255300) - 69006 - France.

La marque VRAI GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VRAI GOUT est expirée depuis le 16 mai 2014.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET , (Marque figurative)


LA BRESSE, Société Anonyme - 01660 MEZERIAT (dossier no 2255300) - 01660 - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2255300) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255300 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie et salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves à savoir, conserves à base de viande, de volaille, gibiers, extraits de viande, charcuterie et salaisons.Sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.