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Marques déposées par La Bresse
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La Bresse

Numéro de dépôt :
937685
Date de dépôt :
12/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 novembre 1975 par La Bresse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Bresse domicilié(e) (soc. an.), Mezeriat (Ain). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937685.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 1985.

La Bresse a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET


La Bresse - (soc. an.), Mezeriat (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Produits de charcuterie et de salaisons et notamment des jambonneaux.