Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNEE DE BRESSE
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98740973
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2018

Présentation de la marque LIGNEE DE BRESSE

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNEE DE BRESSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT (dossier no 2371468) - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2371468) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNEE DE BRESSE est expirée depuis le 3 juillet 2018.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET


LA BRESSE Société Anonyme - 01660 MEZERIAT (dossier no 2371468) - 01660 - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2371468) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371468 - Publication au BOPI 2008-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Produits de charcuterie et de salaison en provenance de Bresse.