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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
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LES BRESSADINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BRESSADINES
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614769
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2016

Présentation de la marque LES BRESSADINES

Déposée le 4 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BRESSADINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) Route de Chaveyriat,01660 MEZERIAT (dossier no 2300435) - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300435) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BRESSADINES est expirée depuis le 4 mars 2016.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET


LA BRESSE Société Anonyme - Route de Chaveyriat,01660 MEZERIAT (dossier no 2300435) - 01660 - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300435) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300435 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille d'appellation d'origine de Bresse, gibier, extrait de viande (à l'exception des extraits de viande de volaille), charcuterie et salaisons, conserves à base de viande (à l'exception des conserves à base de viande de volaille), conserves à base de volaille d'appellation d'origine de Bresse, conserves à base de gibier, de charcuterie, de salaisons, conserves à base d'extrait de viande (à l'exception des conserves à base d'extrait de viande de volaille)