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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
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LE PLANON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PLANON
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591708
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2015

Présentation de la marque LE PLANON

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PLANON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT (dossier no 2289285) - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2289285) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLANON est expirée depuis le 4 octobre 2015.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET


LA BRESSE Société Anonyme - 01660 MEZERIAT (dossier no 2289285) - 01660 - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2289285) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289285 - Publication au BOPI 2005-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Produits de salaisons, en particulier des saucissons