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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
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LE P'TIT PAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT PAYS
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1596648
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2010

Présentation de la marque LE P'TIT PAYS

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT (dossier no 2172605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2172605) - France.

La marque LE P'TIT PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT PAYS est expirée depuis le 6 juin 2010.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET , (Marque figurative)


LA BRESSE Société Anonyme - 01660 MEZERIAT (dossier no 2172605) - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2172605) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172605 - Publication au BOPI 2000-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Tous produits de charcuterie et de salaisons, des saucissons, des plats cuisinés et des conserves alimentaires de charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.