Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE P TIT PAYS
Numéro de dépôt :
1138930
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE P TIT PAYS
Déposée le 16 juin 1980 par LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE P TIT PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE P TIT PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE P TIT PAYS est expirée depuis le 16 juin 1990.
LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055