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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
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LE CORSOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CORSOY
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95563642
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2015

Présentation de la marque LE CORSOY

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CORSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT (dossier no 2275226) - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275226) - 69006 - France.

La marque LE CORSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CORSOY est expirée depuis le 15 mars 2015.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET


LA BRESSE Société Anonyme - 01660 MEZERIAT (dossier no 2275226) - 01660 - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275226) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275226 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie et salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de charcuterie et de salaisons