Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
/
LE BRESSADIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRESSADIN
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3075114
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2011

Présentation de la marque LE BRESSADIN

Déposée le 5 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRESSADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE BRESSADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRESSADIN est expirée depuis le 5 janvier 2011.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET , (Marque figurative)


LA BRESSE Société Anonyme - 01660 MEZERIAT - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille d'appellation d'origine de Bresse, gibier, extrait de viande (à l'exception des extraits de viande de volaille), charcuterie et salaisons, conserves à base de viande (à l'exception des conserves à base de viande de volaille), conserves à base de volaille d'appellation d'origine de Bresse, conserves à base de gibier, de charcuterie, de salaisons, conserves à base d'extrait de viande (à l'exception des conserves à base d'extrait de viande de volaille). Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.