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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BRESSE
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La Bresse Depuis 1925
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Bresse Depuis 1925
LA BRESSE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3665599
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2029
La Bresse Depuis 1925 de LA BRESSE

Présentation de la marque La Bresse Depuis 1925

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Bresse Depuis 1925 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BRESSE domicilié(e) 40 chemin de Longchamp - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 397 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque La Bresse Depuis 1925 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Bresse Depuis 1925 arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , BRESSAVEUR , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET


LA BRESSE SAS, Société par Actions Simplifiée - 40 chemin de Longchamp - 01960 - SERVAS - France - SIREN 504397621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722033 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26

Viandes fraiches, viandes congelées viandes séchées, viandes fumées, gelées de viandes et en général viandes conservées de toutes manières, abats, triperie, toutes conserves de viandes, jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous produits de charcuterie, plats cuisinés et préparés, à base de ces produits. Tous les produits précités bénéficiant de l'A.O.P. “ Volailles de Bresses ”, jambons, tous ces produits étant en provenance de Bresse.