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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE
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BRESSAVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRESSAVEUR
LA BRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3191427
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/10/2012
BRESSAVEUR de LA BRESSE

Présentation de la marque BRESSAVEUR

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BRESSAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BRESSE domicilié(e) 01660 MEZERIAT - 01660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque BRESSAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRESSAVEUR est expirée depuis le 29 octobre 2012.

LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , LE P'TIT PAYS , LE BRESSADIN , VRAI GOUT , LA BRESSE , GRAND BRESSIN , LA BRESSE , VRAI DE GOUT , LE PETIT GORET , (Marque figurative)


LA BRESSE Société Anonyme - 01660 MEZERIAT - 01660 - France - SIREN 775544802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Viande, produits de charcuterie (à l'exception des volailles) .