Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA BRAULTERIE DE PEYRAUD
LA BRAULTERIE MORISSET, SARL

Numéro de dépôt :
1445745
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/12/2027

Présentation de la marque CHATEAU LA BRAULTERIE DE PEYRAUD

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRAULTERIE MORISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA BRAULTERIE DE PEYRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRAULTERIE MORISSET domicilié(e) 1 Lieu dit Les Graves - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 776 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA BRAULTERIE MORISSET, Mme LAPOUMEROULIE Marie-Hélène domicilié(e) 1 Lieu dit Les Graves - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU LA BRAULTERIE DE PEYRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA BRAULTERIE DE PEYRAUD arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.

LA BRAULTERIE MORISSET a également déposé les autres marques suivantes : Domaine les cailloux des blais , CHATEAU LES GRAVES DAVID , CHATEAU MORISSET


LA BRAULTERIE MORISSET, SARL - 1 Lieu dit Les Graves - 33390 - BERSON - France - SIREN 781776109


LA BRAULTERIE MORISSET, Mme LAPOUMEROULIE Marie-Hélène - 1 Lieu dit Les Graves - 33390 - BERSON - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358691 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation n°2103358 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2666009 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-12-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA BRAULTERIE DE PEYRAUD"