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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Brasserie du Mont Aiguille
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LA NOCTAMBULLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA NOCTAMBULLE
La Brasserie du Mont Aiguille, SAS

Numéro de dépôt :
3679925
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2019
LA NOCTAMBULLE de La Brasserie du Mont Aiguille

Présentation de la marque LA NOCTAMBULLE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Brasserie du Mont Aiguille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOCTAMBULLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Brasserie du Mont Aiguille domicilié(e) Chateauvieux 38930 Chichilianne - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 715 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Brasserie du Mont Aiguille domicilié(e) Chateauvieux 38930 Chichilianne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOCTAMBULLE est expirée depuis le 29 septembre 2019.

La Brasserie du Mont Aiguille a également déposé les autres marques suivantes : La Somnambulle , La Bullodrome , La bière du Mont Aiguille , La Mandibulle , Peakowl , La Déambulle , LA PREAMBULLE


La Brasserie du Mont Aiguille, SAS - Chateauvieux 38930 Chichilianne - France - SIREN 511715245


La Brasserie du Mont Aiguille - Chateauvieux 38930 Chichilianne - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.