Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tête De Mule
SARL La Brasserie des Copains, SARL LBC

Numéro de dépôt :
4141749
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2024
Tête De Mule de La Brasserie des Copains

Présentation de la marque Tête De Mule

Déposée le 15 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Brasserie des Copains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tête De Mule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Brasserie des Copains domicilié(e) 02 rue du Port de Brouillac - 79510 - COULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 819 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle GALOUZI Emeni domicilié(e) 02 rue du Port de Brouillac - 79510 - COULON - France.

La marque Tête De Mule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête De Mule arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.


SARL La Brasserie des Copains, SARL LBC - 02 rue du Port de Brouillac - 79510 - COULON - France - SIREN 803819416


Mle GALOUZI Emeni - 02 rue du Port de Brouillac - 79510 - COULON - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.