Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA TRICASSE
La Brasserie des Champs, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3259409
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA TRICASSE
Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TRICASSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs domicilié(e) Zone d'Activités Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier VANACKERE La Brasserie des Champs domicilié(e) Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Brasserie des Champs, Société Anonyme - Zone d'Activités Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France
Monsieur Olivier VANACKERE La Brasserie des Champs - Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393831 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Bière ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boisson alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tropica, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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