Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière de Bourgogne
SARL La Brasserie des Champs

Numéro de dépôt :
99816651
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque Bière de Bourgogne

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Brasserie des Champs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bière de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Brasserie des Champs domicilié(e) 8 rue de la Vossière, 89100 COLLEMIERS, SIRET : 40975606100019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 756 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BRASSERIE DES CHAMPS Monsieur Olivier VANACKERE - France.

La marque Bière de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière de Bourgogne est expirée depuis le 1 octobre 2009.

La Brasserie des Champs a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE SEINE , LA BIERE DES BORDS DE LOIRE , COLA DE BOURGOGNE , BESAC , BRUNE DE BOURGOGNE , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , LA TAVERNOISE , BIERE de DIJON , LA TRICASSE


SARL La Brasserie des Champs - 8 rue de la Vossière, 89100 COLLEMIERS, SIRET : 40975606100019 - France - SIREN 409756061


LA BRASSERIE DES CHAMPS Monsieur Olivier VANACKERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Bière.